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Marques déposées par AD-PA Association des Directeurs au services des Personnes Âgées
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AD-PA Les personnes agées - Les directeurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AD-PA Les personnes agées - Les directeurs
AD-PA Association des Directeurs au services des Personnes Âgées

Numéro de dépôt :
4577775
Date de dépôt :
29/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2029
AD-PA Les personnes agées - Les directeurs de AD-PA Association des Directeurs au services des Personnes Âgées

Présentation de la marque AD-PA Les personnes agées - Les directeurs

Déposée par voie électronique le 29 août 2019 par AD-PA Association des Directeurs au services des Personnes Âgées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AD-PA Les personnes agées - Les directeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est AD-PA Association des Directeurs au services des Personnes Âgées domicilié(e) 3 impasse de l'Abbaye - 94100 - Saint Maur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal Champvert domicilié(e) 3 impasse de l'abbaye - 94100 - Saint Maur - France.

La marque AD-PA Les personnes agées - Les directeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD-PA Les personnes agées - Les directeurs arrivera à expiration en date du 29 août 2029.

AD-PA Association des Directeurs au services des Personnes Âgées a également déposé les autres marques suivantes : CITOYENNAGE La parole des personnes âgées


AD-PA Association des Directeurs au services des Personnes Âgées - 3 impasse de l'Abbaye - 94100 - Saint Maur - France


Monsieur Pascal Champvert - 3 impasse de l'abbaye - 94100 - Saint Maur - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Produits de l'imprimerie ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Coordination de cours de formation; Formation; Publication de bulletins d'information [newsletters]; Publication de magazines électroniques; Publication de produits imprimés, également sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires; Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.